Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND ART
ACHILLE PRINCIER DIFFUSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98715565
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque GRAND ART

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHILLE PRINCIER DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACHILLE PRINCIER DIFFUSION domicilié(e) 9 Rue Jean Chandon Moet, B.P.221, 51207 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 930 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHILLE PRINCIER DIFFUSION Mr JC HEBERT - France.

La marque GRAND ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND ART est expirée depuis le 28 janvier 2008.

ACHILLE PRINCIER DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : AN 2000 AP A. PRINCIER , AP Achille Princier AN 2000 , Elégante , ACHILLE PRINCIER


ACHILLE PRINCIER DIFFUSION (S.A.R.L.) - 9 Rue Jean Chandon Moet, B.P.221, 51207 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 382930808


ACHILLE PRINCIER DIFFUSION Mr JC HEBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Vins d'appelation champagne.